B2TR — B2B Digital Innovation

Mentions légales

Éditeur du site

Hébergement

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, marque, éléments graphiques) est la propriété exclusive de B2TR BACK 2 THE ROOF, sauf mention contraire. La marque « B2TR BACK 2 THE ROOF » est déposée à l'INPI (n° 5096875). Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Droit applicable et litiges

Le présent site et les services proposés sont régis par le droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, le litige relèvera des tribunaux français compétents selon les règles de droit commun.